Association Tellement Nomade (W691084158)
Règlement intérieur
Victor Geier (président), Didier Callix Pointu (trésorier) le 29 janvier 2017
“Tellement Nomade (TN)” est une association de type loi 1901 consacrée à la promotion de tout ce qui est relatif au domaine de l'audio; allant du matériel d'écoute, au contenu musical, passant par le support de stockage ainsi que par les différents éléments technologiques permettant l'écoute.
L' Adhésion L'adhésion n'est pas nécessaire pour participer à la vie du forum, celui-ci n'étant pas composé uniquement de membres de l'association. Elle est néanmoins obligatoire pour participer à certains évènements dans la vie réelle ou en ligne, ainsi que pour avoir accès à certaines offres des partenaires de Tellement Nomade. L'adhésion est nominative et est valable du 1er janvier à fin février de l'année suivante, et ce quelle que soit la date où elle est effectuée. Elle passe par l'acquittement d'une cotisation. Tout adhérent à l'association s'engage à respecter le présent règlement. L'association se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne la perte ou le vol d'effets personnels que les adhérents sont susceptibles d'amener avec eux lors des évènements ou lors des ventes et échanges se réalisant sur le forum.
Cotisation Le montant de la cotisation est invariant et fixé à 5€ annuels. Les adhérents peuvent également souscrire à un versement de soutien ou faire don de matériel. Le montant des cotisations peut être changé sur simple décision du Conseil d’Administration en Assemblée Générale Ordinaire et sur présentation d’un usage prévisionnel des fonds.
Les Membres Il n’existe qu’un type de membre de l’association, il concerne les membres actifs ayant adhéré en cotisant à l'association. La qualité de membre se perd par la démission, le décès, ou la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation, pour bannissement de plus d’une semaine du forum ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre manuscrite ou électronique recommandée à se présenter devant le conseil d'administration dans le cadre d'une Assemblée Générale exceptionnelle pour fournir des explications. Sont déclarés motifs graves : ● Vol avéré ● Décision du Conseil d’Administration après convocation des membres de la modération du forum pour bannissement d'un de ses membres. La modération doit voter à la majorité absolue. ● Tout autre motif défini par le Conseil d’Administration et la loi et soumis à l'approbation d'une Assemblée Générale Extraordinaire.
Les Assemblées Générales Les Assemblées Générales sont de deux types : ● Assemblée Générale Ordinaire : elle a lieu une fois par année civile courant les deux premières semaines du mois de septembre sur la base de la disponibilité des membres de l’association. Elle vise à réunir l’ensemble des membres de l’association auxquels le/la président/e présente le bilan de l’année passée et les perspectives (au sein d’un rapport moral). A son tour, le trésorier présente les comptes ainsi que les investissements envisagés (rapport financier/bilan comptable). Chaque membre du Bureau doit présenter un bilan de son activité. On procède au remplacement des membres du Conseil d’Administration démissionnaires, remerciés ou ayant plus d’un an d’activité, à la majorité simple des voix. ● Assemblée Générale Extraordinaire : elle est convoquée pour une question particulière et importante pour la vie de l’association ou du forum (exemple : modification des statuts ou évolution particulière). Elle peut être convoquée par le président, par une décision de la majorité simple du Conseil d’Administration ou par les deux tiers des membres de l’association. ● La tenue de ces deux assemblées est annoncée par affichage au siège social, par lettre électronique et sur le forum dédié à l'association et au minimum quinze jours avant la date retenue. Elles ont lieu au siège social de l’Association ou un autre lieu convenu à l'avance par le Conseil d’Administration. L'ordre du jour est indiqué dans cette annonce. Dans ces deux types d'assemblée, chaque personne membre dispose d'une voix, et peut avoir un maximum de deux pouvoirs (procuration de vote écrite).
Le Conseil d’Administration Le Conseil d'Administration entérine les décisions importantes dans la vie de l'association. Celles-ci sont prises à la majorité simple des voix. Chaque personne membre du Conseil d’Administration dispose d'une voix et peut au maximum avoir un pouvoir (procuration de vote écrite). Les membres du Conseil d’Administration sont élus par l'ensemble des membres présents lors d'une Assemblée Générale ordinaire pour un mandat de 1 an renouvelable indéfiniment. Leur nombre peut varier de 2 à 12 personnes en fonction du développement de l'association et de son nombre d'adhérents. Lors de la première réunion du Conseil d’Administration qui suit une Assemblée Générale Ordinaire, le Conseil d’Administration élit en son sein, au scrutin et à la majorité au 2/3, le Bureau composé d'un/e président/e, d'un/e trésorier/e, et éventuellement (selon les besoins) d'adjoints (pouvant avoir le titre de secrétaire, vice-secrétaire, vice-trésorier, ou de responsable d'activité ou de groupe de travail).
Le/La président/e Il/elle représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est chargé/e de signer les éventuels contrats au nom de l'association, après accord du Conseil d’Administration. Il/elle veille au respect des procédures, de la tenue des différents registres et de la gestion des obligations administratives. Outre les responsabilités du trésorier, le président est responsable du bilan comptable.
Le/la trésorier/e Il/elle dispose de la signature des comptes après passation de ceux-ci par le président. Il/elle veille au respect des obligations comptables ainsi qu'au bon fonctionnement financier de l'association (contrôle des comptes, relations avec les organismes bancaires et éventuellement avec un comptable).
Le bureau Le bureau est composé au maximum de 12 responsables élus lors de l’Assemblée Générale Ordinaire. Les postes du bureau sont créés et renouvelés sur proposition des adhérents de l’association, du/de la président/e, du/de la trésorier/ère. Chaque pôle du bureau dispose d’une charte attachée au règlement intérieur et modifiable sur demande de 10% des membres de l’association. Le/la président/e, ou 10% des membres de l’Association, sont habilités pour réunir une Assemblée Générale Extraordinaire afin de révoquer de ses fonctions un membre élu du bureau. Pour l’année 2017/2018 le bureau est composé : responsable partenariat : Fabaaroan responsable blog : Colear responsable modération : Storm La vie de l'association Chaque adhérent est libre de participer à la vie de l'association que ce soit bénévolement par divers travaux relatifs au blog et au forum Tellement Nomade.